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À la une

 
 
 
Appel aux bénévoles – Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité

Des rangées de chaises blanches avec une chaise rouge bien en vue au centre.

Vous voulez contribuer à façonner l’avenir des normes comptables internationales? Joignez-vous au Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité du CNC! Vous aurez l’occasion d’échanger avec des personnes expertes en information financière, de tout savoir des sujets de l’heure, de partager votre expertise et d’orienter les activités de normalisation au Canada et ailleurs. Date limite pour postuler : le 30 octobre 2026.

Table ronde virtuelle du CNC – Améliorations du chapitre 4450, Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif

Une main trace un chemin numérique lumineux à côté d'une icône de recherche, symbolisant un accès rapide à des informations clés

Comment les organismes sans but lucratif doivent-ils présenter leurs relations avec des entités contrôlées et apparentées? Le CNC vous invite à une table ronde virtuelle sur son document de consultation : Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif ». Vous pourrez en apprendre plus sur les changements proposés, discuter des éventuelles répercussions sur les organismes sans but lucratif et faire part de votre point de vue directement au CNC. La table ronde en français aura lieu le 28 octobre, et celle en anglais, le 29 octobre.

 
Exposé-sondage du CNAC – Projet de modification des Normes canadiennes d’audit concernant les éléments probants et la réponse aux risques

Gros plan sur des personnes en costume empilant des blocs de bois sur une table.

Vous voulez contribuer à façonner les normes d’audit canadiennes? Le CNAC sollicite les commentaires sur les modifications qu’il propose d’apporter à la NCA 330, Réponses de l’auditeur à l’évaluation des risques, à la NCA 500, Éléments probants, et à la NCA 520, Procédures analytiques. C’est l’occasion pour vous d’exprimer votre point de vue et d’influencer ainsi la version définitive des normes. Date limite de réception des commentaires : le 2 novembre 2026.

Listes de nouvelles

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Le 10 mai 2021

Documents de consultation

Document de consultation – Projet de plan stratégique 2022-2027 du CCSP

Le CCSP a publié son projet de plan stratégique 2022-2027, qui décrit ses propositions d’objectifs stratégiques pour la prochaine période de cinq ans. Vous avez jusqu’au 6 octobre 2021 pour donner votre avis sur ce document en envoyant une lettre de commentaires ou en participant à nos activités de consultation en ligne sur la plateforme Tribune.FRASCanada.ca.

Le 5 mai 2021

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Le 5 mai 2021

Le CNAC a discuté du projet de norme sur les audits d’entités peu complexes que présentera l’IAASB dans un exposé-sondage à venir et de l’approche à privilégier au Canada. Il a aussi examiné une ébauche de son plan annuel 2021-2022 et discuté des commentaires reçus des parties prenantes sur son projet de plan stratégique 2022-2025.

Le 5 mai 2021

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 21 avril 2021

Le CNC a notamment discuté du suivi après mise en œuvre d’IFRS 10, 11 et 12, de contrats d’assurance et de son plan stratégique. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur les façons dont les parties prenantes peuvent fournir des commentaires sur ces initiatives.

Le 3 mai 2021

Nouvelles

Exposé-sondage du CNC – Obligations d’information dans les normes IFRS — Une démarche pilote

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur le sujet. Les parties prenantes sont invitées à transmettre leurs commentaires au plus tard le 21 octobre 2021.

Le 28 avril 2021

Activités internationales

Exposé-sondage de l’IASB – Absence de convertibilité

L’IASB a publié un exposé-sondage dans lequel il propose de modifier la norme IAS 21. Les modifications proposées visent à aider les sociétés à déterminer si la convertibilité entre deux monnaies est possible, ainsi que le traitement comptable à appliquer lorsqu’elle ne l’est pas. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IASB au plus tard le 1er septembre 2021.

Le 21 avril 2021

Nouvelles

Report de la date limite de réception des commentaires – Documents de consultation sur les fondements conceptuels de la performance financière et sur la stratégie relative aux OSBL du secteur public

Le CCSP reporte au 30 juin 2021 la fin de la période de commentaires pour cinq documents de consultation clés concernant ses projets de cadre conceptuel, de modèle d’information et de stratégie relative aux OSBL du secteur public. Il invite les parties prenantes à profiter de ce délai pour faire part de leur point de vue et contribuer à façonner l’avenir de la comptabilité du secteur public.

Le 16 avril 2021

Nouvelles

Plan annuel 2021–2022 du CCSP

Le plan annuel établit les principales activités du CCSP et les étapes clés de ses projets pour l’exercice 2021-2022 en vue de l’atteinte, au cours de la dernière année visée par son plan stratégique, des objectifs qu’il s’est fixés. Lisez le plan pour en savoir plus.

Le 16 avril 2021

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 7 avril 2021

Le CNC a entre autres discuté du suivi après mise en œuvre d’IFRS 10, 11 et 12, et de la réforme des taux interbancaires. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur les façons dont les parties prenantes peuvent fournir des commentaires sur ces initiatives.

Le 12 avril 2021

Activités internationales

Exposé-sondage de l’IASB : Obligations d’information dans les normes IFRS – Une démarche pilote

L’IASB a publié un exposé-sondage proposant des indications qui s’appliqueraient à l’élaboration et à la rédaction d’obligations d’information dans les normes IFRS. Il propose aussi l’apport de modifications aux sections sur les informations à fournir d’IFRS 13 Évaluation de la juste valeur et d’IAS 19 Avantages du personnel. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 21 octobre 2021.

Le 9 avril 2021

Nouvelles

Participez aux discussions! – Suivi après mise en œuvre d’IFRS 10, d’IFRS 11 et d’IFRS 12

Le CNC souhaite connaître votre avis sur l’appel à informations publié par l’IASB dans le cadre de son suivi après mise en œuvre d’IFRS 10 États financiers consolidés, d’IFRS 11 Partenariats et d’IFRS 12 Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d’autres entités. Aidez le CNC à faire valoir les points de vue propres aux Canadiens dans sa réponse à l’IASB en répondant à un court sondage concernant les principales propositions sur Tribune.FRASCanada.ca.