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À la une

 
 
Table ronde virtuelle du CNAC – Projet de modification des NCA concernant les éléments probants et la réponse aux risques

Gros plan sur des personnes en costume empilant des blocs de bois sur une table

Les changements proposés dans l’exposé-sondage Projet de modification des Normes canadiennes d’audit (NCA) concernant les éléments probants et la réponse aux risques sont-ils utiles et efficaces? Le CNAC organise une table ronde pour vous permettre de donner votre avis. Vos commentaires sur les changements proposés, qui visent les NCA 330, 500 et 520, contribueront à l’élaboration de normes adaptées aux besoins de la population canadienne. La table ronde en français aura lieu le 13 octobre, et celle en anglais, le 7 octobre.

Table ronde virtuelle du CNC – Améliorations du chapitre 4450, Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif

Une main trace un chemin numérique lumineux à côté d'une icône de recherche, symbolisant un accès rapide à des informations clés

Comment les organismes sans but lucratif doivent-ils présenter leurs relations avec des entités contrôlées et apparentées? Le CNC vous invite à une table ronde virtuelle sur son document de consultation : Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif ». Vous pourrez en apprendre plus sur les changements proposés, discuter des éventuelles répercussions sur les organismes sans but lucratif et faire part de votre point de vue directement au CNC. La table ronde en français aura lieu le 28 octobre, et celle en anglais, le 29 octobre.

 
 
 
 
Sondage du CCSP : projet de plan stratégique 2027-2032

Pièces d'échecs à l'intérieur de cercles de tailles différentes sur une table

L’avenir de l’information financière du secteur public passe par votre contribution. Prenez connaissance du projet de plan stratégique du CCSP et faites-nous part de votre point de vue sur les stratégies proposées, qui visent à poursuivre l’élaboration de normes comptables de grande qualité, à renforcer les relations avec les parties intéressées et concernées, ainsi qu’à soutenir les initiatives axées sur l’avenir en matière d’information. Répondez à notre sondage d’ici le 15 octobre 2026.

Listes de nouvelles

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Le 7 février 2023

Activités internationales

L’IAASB publie un exposé-sondage sur la Partie 10 [en projet], « Audits d’états financiers de groupe », du projet de norme ISA pour les EPC

Le Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) a publié un exposé-sondage sur la Partie 10 [en projet], « Audits d’états financiers de groupe », du projet de Norme internationale d’audit applicable aux audits d’états financiers d’entités peu complexes (norme ISA pour les EPC). L’objectif de cet exposé-sondage est d’inclure certains types d’audits de groupe dans le champ d’application de la norme ISA pour les EPC [en projet]. La date limite pour faire parvenir vos commentaires est le 2 mai 2023.

Le 7 février 2023

Activités internationales, Ressource, Articles

Sondage : Document de consultation de l’IAASB sur sa stratégie et son programme de travail 2024-2027 – Ordre de priorité des projets

L’IAASB a publié un document de consultation sur sa stratégie et son programme de travail 2024-2027, et le CNAC souhaite obtenir votre avis et votre aide pour y répondre. Le sondage vise à recueillir des commentaires sur les projets qui devraient figurer parmi les projets prioritaires de l’IAASB. Lisez le programme de travail proposé et donnez votre point de vue en répondant à notre sondage d'ici le 31 mars 2023.

Le 6 février 2023

Activités internationales, Nouvelles

L’IPSASB publie l’exposé-sondage 84 portant sur les ententes assimilables à des contrats de location et sur les actifs au titre de droits d’utilisation sans contrepartie

Le CCSP encourage les parties prenantes à répondre à l’exposé-sondage 84 portant sur les ententes assimilables à des contrats de location et sur les actifs au titre de droits d’utilisation sans contrepartie publié récemment par le Conseil des normes comptables internationales du secteur public (IPSASB). Veuillez répondre directement à l’IPSASB, d’ici le 17 mai 2023, pour que les questions et les points de vue propres au Canada sur le sujet puissent être pris en compte.

Le 1er février 2023

Nouvelles, Ressource

Prise de position conjointe concernant la communication entre les actuaires participant à l’établissement des états financiers et les auditeurs

Le CNAC et le Conseil des normes actuarielles (CNA) du Canada ont publié une prise de position conjointe révisée pour faciliter la communication entre les actuaires et les auditeurs. Cette prise de position sera annexée à la NCA 500, Éléments probants.

Le 26 janvier 2023

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 26 janvier 2023

Le CNC a notamment discuté des apports, de la modulabilité des normes et du plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le 24 janvier 2023

Documents de consultation

Exposé-sondage du CNC – Réforme fiscale internationale – Modèle de règles du Pilier 2 (modifications d’IAS 12)

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 24 février 2023.

Le 24 janvier 2023

Ressource, Indications

Fourniture d’informations significatives sur les méthodes comptables – Modifications apportées à IAS 1 et incidence sur les NCA

Le CNAC a élaboré des indications pour expliquer l’incidence que certaines modifications de portée limitée apportées à la norme IAS 1 Présentation des états financiers ont sur les Normes canadiennes d’audit et la Norme canadienne de missions d’examen.

Le 23 janvier 2023

Comptes rendus de réunion, Page Web

Résumé des décisions du CNAC – Le 23 janvier 2023

Le CNAC a discuté de l’élaboration d’une Norme canadienne de services connexes sur les missions de compilation d’IFP et a approuvé une proposition de projet canadien en matière de certification de l’information sur la durabilité. Il a aussi discuté, entre autres, de son plan annuel et de son plan stratégique 2022-2025. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 17 janvier 2023

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Le 17 janvier 2023

Le CCSP a discuté de la consultation sur son programme de travail futur, du projet de plan annuel et d’évaluation des risques 2023-2024 et de la norme sur la présentation des états financiers (le « modèle d’information »). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 10 janvier 2023

Ressource, Webinaires

Atelier sur demande Présentation des Normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS)

Regardez nos vidéos sur l’IPSASB et ses normes comptables pour les entités du secteur public applicables aux opérations courantes portant sur les actifs, les passifs, les revenus et les charges.