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À la une

 
 
Table ronde virtuelle du CNAC – Projet de modification des NCA concernant les éléments probants et la réponse aux risques

Gros plan sur des personnes en costume empilant des blocs de bois sur une table

Les changements proposés dans l’exposé-sondage Projet de modification des Normes canadiennes d’audit (NCA) concernant les éléments probants et la réponse aux risques sont-ils utiles et efficaces? Le CNAC organise une table ronde pour vous permettre de donner votre avis. Vos commentaires sur les changements proposés, qui visent les NCA 330, 500 et 520, contribueront à l’élaboration de normes adaptées aux besoins de la population canadienne. La table ronde en français aura lieu le 13 octobre, et celle en anglais, le 7 octobre.

Table ronde virtuelle du CNC – Améliorations du chapitre 4450, Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif

Une main trace un chemin numérique lumineux à côté d'une icône de recherche, symbolisant un accès rapide à des informations clés

Comment les organismes sans but lucratif doivent-ils présenter leurs relations avec des entités contrôlées et apparentées? Le CNC vous invite à une table ronde virtuelle sur son document de consultation : Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif ». Vous pourrez en apprendre plus sur les changements proposés, discuter des éventuelles répercussions sur les organismes sans but lucratif et faire part de votre point de vue directement au CNC. La table ronde en français aura lieu le 28 octobre, et celle en anglais, le 29 octobre.

 
 
 
 
Sondage du CCSP : projet de plan stratégique 2027-2032

Pièces d'échecs à l'intérieur de cercles de tailles différentes sur une table

L’avenir de l’information financière du secteur public passe par votre contribution. Prenez connaissance du projet de plan stratégique du CCSP et faites-nous part de votre point de vue sur les stratégies proposées, qui visent à poursuivre l’élaboration de normes comptables de grande qualité, à renforcer les relations avec les parties intéressées et concernées, ainsi qu’à soutenir les initiatives axées sur l’avenir en matière d’information. Répondez à notre sondage d’ici le 15 octobre 2026.

Listes de nouvelles

au

Le 10 avril 2024

Nouvelles, Autres

Évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis

Le CNC vous invite à faire part de votre point de vue concernant son projet sur l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis, qui vise à résoudre les difficultés qui se posent aux entreprises à capital fermé et aux organismes sans but lucratif.

Le 9 avril 2024

Activités internationales

L’IPSASB publie l’exposé-sondage ED 88, Arrangements Conveying Rights over Assets (Amendments to IPSAS 47 and IPSAS 48)

Le CCSP encourage les parties intéressées et concernées à répondre à l’exposé-sondage ED 88 concernant les accords conférant des droits relativement à des actifs (modifications des normes IPSAS 47 et IPSAS 48), publié récemment par le Conseil des normes comptables internationales du secteur public (IPSASB). Vous êtes invité(e) à répondre directement à l’IPSASB, d’ici le 31 mars 2024, pour que les questions et les points de vue propres au Canada puissent être pris en compte.

Le 9 avril 2024

Comptes rendus de réunion

Procès-verbal de la réunion du CSNAC – Le 9 avril 2024

Le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification s’est réuni le 9 avril 2024 pour faire le point sur les activités du Conseil des normes d’audit et de certification et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Le 8 avril 2024

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Les 11 et 12 mars 2024

Le CNAC a discuté, entre autres, de continuité d’exploitation, d’entités cotées et d’entités d’intérêt public (volet 2), d’approche intégrée, d’approche vis-à-vis les technologies, d’audits d’entités peu complexes, de compilation d’informations financières prospectives et de certification de l’information sur la durabilité. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 2 avril 2024

Comptes rendus de réunion, Page Web

Résumé des décisions du CNC – Les 5 et 6 mars 2024

Le CNC a discuté, entre autres, des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, des possibilités et risques liés aux changements climatiques, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis, des apports et du cadre pour les indications. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 1er avril 2024

Nouvelles

Les conseils de surveillance de la normalisation en information financière et certification du Canada annoncent la transition vers un conseil de surveillance unique en vue de simplifier l’établissement des normes

Les conseils de surveillance de la normalisation en information financière et certification du Canada annoncent la mise sur pied du Conseil de surveillance des normes d’information et de certification (le Conseil de surveillance), ce qui constitue un pas important vers une normalisation plus efficace et une meilleure interconnectivité à l’échelle nationale.

Le 31 mars 2024

Nouvelles

Nominations, départs et reconductions – CSNAC

Le CSNAC est heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels du CSNAC et du CNAC, et remercie les membres sortants des deux conseils. Consultez la page des nominations pour en savoir plus.

Le 31 mars 2024

Nouvelles

Nominations, départs et reconductions – CSNAC

Le CSNAC est heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels, et remercie les membres sortants. Consultez la page des nominations pour en savoir plus.

Le 31 mars 2024

Nouvelles

Nominations, reconductions et départs – CSNC

Le CSNC est heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels du CNC et du CCSP, et remercie les membres sortants des deux conseils. Consultez la page des nominations pour en savoir plus.

Le 31 mars 2024

Nouvelles

Nominations, reconductions et départs – CSNC

Le CSNC est heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels, et remercie les membres qui quittent le CSNC, le CNC et le CCSP. Pour en savoir plus, consultez la page des nominations.