Normes comptables pour le secteur public

Consultation sur le programme de travail futur du CCSP

Aperçu

Le CCSP lance une consultation sur son programme de travail futur afin de recueillir des commentaires sur les projets qu’il devrait entreprendre pour exécuter les stratégies énoncées dans son plan stratégique 2022-2027. Certaines stratégies, mentionnées dans le plan annuel 2022-2023, sont déjà amorcées.

La consultation a pour objet d’aider le CCSP à déterminer les projets qu’il pourrait envisager d’ajouter à son programme de travail à mesure que les ressources deviendront disponibles.

Contact

Jean Goguen, CPA, CMA Directeur de projets, Conseil sur la comptabilité dans le secteur public

+1 416 204 3253

[email protected]

État d'avancement du projet

Collecte d'information

Collecte d’information achevée en décembre 2021.
Approbation du projet

Examen et approbation du projet par le CCSP en mars 2022.
Consultation des parties prenantes

Publication du document de consultation en août 2022.

Document de consultation
Délibérations sur les commentaires

Novembre 2022 à janvier 2023
Prise de position définitive

Fin des consultations

Le CCSP a reçu de nombreux commentaires dans le cadre de la consultation sur son programme de travail futur.

Il a décidé d’ajouter un projet sur les éléments incorporels à son plan annuel 2023-2024.

Le CCSP prévoit de publier un résumé des commentaires d’ici mars 2023, qui donnera des détails sur les participants et les résultats du sondage.

Actualités

Le 25 août 2022

Documents de consultation

Consultation sur le programme de travail futur du CCSP

Le CCSP lance une consultation sur son programme de travail futur afin de recueillir des commentaires sur les projets qu’il devrait entreprendre pour exécuter les stratégies énoncées dans son plan stratégique 2022-2027. Prenez connaissance du document de consultation et donnez votre avis par le biais du sondage.

Le 21 avril 2022

Nouvelles

Plan stratégique 2022-2027 du CCSP

Le CCSP a publié son plan stratégique 2022-2027 au terme de vastes consultations auprès de ses parties prenantes. Consultez le document pour connaître les principaux objectifs stratégiques qui guideront le CCSP au cours des cinq prochaines années.

Le 14 avril 2022

Nouvelles

Plan annuel 2022-2023 du CCSP

Ce plan annuel établit les principales activités du CCSP et les étapes clés des projets pour 2022-2023. Lisez le plan pour savoir comment le CCSP entend collaborer avec les parties prenantes en vue de l’atteinte des objectifs du plan stratégique.

Comptes rendus

Le 26 janvier 2023

Résumé des décisions du CCSP – Le 17 janvier 2023

Le CCSP a reçu beaucoup de commentaires par suite de la consultation sur son programme de travail futur (la consultation). Lors de la réunion, le CCSP a examiné les résultats du sondage et les commentaires reçus dans le cadre de la consultation pour déterminer les projets à ajouter à son programme de travail. Il a convenu de ce qui suit :

Bien que les ressources du CCSP soient limitées, le projet de plan annuel 2023-2024 indique qu’elles sont suffisantes pour entreprendre un nouveau projet.
Un projet sur les éléments incorporels sera ajouté au plan annuel 2023-2024. D’ici l’automne 2023, les permanents prépareront une proposition de projet officielle qu’ils présenteront au CCSP afin qu’il détermine la portée du projet, conformément à sa procédure officielle.
Un résumé des résultats du sondage et des commentaires recueillis dans le cadre de la consultation accompagnera la publication du plan annuel 2023-2024 du CCSP.

Le 21 avril 2022

Résumé des décisions du CCSP – Les 30 et 31 mars 2022

Le CCSP a passé en revue et a abordé certains aspects de la consultation qu’il se propose de mener, notamment :

l’objectif de la consultation, qui consiste à identifier d’éventuels projets que le CCSP pourrait confier à des ressources qui ne sont pas affectées à d’autres initiatives approuvées;
l’ordre de priorité proposé de ces projets éventuels;
le lien entre la consultation et les plans stratégique et annuel approuvés, c’est-à-dire le fait que ces projets éventuels ne remplaceraient pas les initiatives approuvées dans l’un ou l’autre des plans;
la stratégie de communication de la consultation.

Bien que l’orientation générale de la consultation lui convienne, le CCSP a demandé des éclaircissements qui tiennent compte des aspects susmentionnés.

Avertissement

Ce résumé de projet a été préparé uniquement à titre d’information. Les décisions mentionnées sont provisoires. Elles reflètent l’état actuel des discussions sur le projet et pourraient changer par suite d’une nouvelle délibération du Conseil. La décision de publier un texte dans le Manuel ne devient définitive qu’à l’issue d’une procédure de vote officielle.