Listes de nouvelles

Le 15 janvier 2019, le CNC a répondu au document de travail Financial Instruments with Characteristics of Equity, dans lequel l’International Accounting Standards Board (IASB) explore des pistes de solution pour résoudre les difficultés que pose actuellement l’application d’IAS 32 Instruments financiers : Présentation. Pour connaître les points portés à l’attention de l’IASB, consultez la lettre de réponse du CNC.

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont les informations intermédiaires à présenter en 2019 relativement à IFRS 16, le rehaussement du crédit et les prêts entre parties liées. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion et permettent de suivre l’évolution de questions traitées antérieurement, comme la comptabilisation des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations.

Entre autres sujets, le Conseil a discuté de modifications de portée limitée visant les chapitres « Impôts sur les bénéfices » et « Placements », ainsi que d’instruments financiers, plus précisément de comptabilité de couverture.

À sa réunion publique tenue à Toronto, le CSNAC a discuté des activités du CNAC et traité de questions connexes. Le Conseil y a aussi reçu le compte rendu des activités du Comité d’évaluation de la performance et du Comité des candidatures et de la gouvernance. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Lors de sa réunion du 20 décembre 2018, le CSNAC a approuvé le mandat révisé et ratifié le nouvel énoncé des modalités de fonctionnement du CNAC, ces deux documents ayant été harmonisés avec ceux du CNC et du CCSP. 

Au cours d’une conférence téléphonique, le CSNAC a discuté de la procédure officielle du CNAC pour le report de l’obligation de mention du nom de l’associé responsable de la mission prévue dans la NCA 700, Opinion et rapport sur des états financiers. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Nos règles de procédure révisées présentent clairement nos activités de procédure officielle et expliquent comment vous pouvez participer au processus. Nous avons privilégié l’emploi du langage clair, d’un contenu simplifié et d’éléments visuels afin de faciliter la compréhension de la procédure détaillée et rigoureuse que nous suivons pour établir les normes. Pour en savoir plus, visitez la page « Procédure officielle ».

Les sujets dont le Conseil a discuté au cours de ces deux journées de réunion sont notamment la gestion de la qualité, les normes d’audit applicables au secteur public, les missions de compilation et le plan annuel 2019-2020. Pour le détail, voir le résumé des décisions.

Le CNC salue les efforts constants des ACVM pour améliorer la qualité de l’information financière sur laquelle les investisseurs canadiens s’appuient pour prendre des décisions. Il manifeste aussi un appui sans réserve à la comparabilité de l’information financière à l’échelle mondiale. Pour en savoir plus, lire la lettre du CNC.

Cette publication vise à favoriser l’uniformité dans la forme et le contenu des rapports des professionnels en exercice en fournissant des indications à l’égard de situations rencontrées couramment. Elle ne modifie ni ne remplace les normes d’audit ou d’examen, qui, seules, font autorité, et elle ne traite pas nécessairement de tous les changements instaurés en matière de rapport par les Normes canadiennes d’audit.