Listes de nouvelles

Dans le contexte inédit de la dernière année, le CCSP a su bien réagir et répondre aux besoins des parties prenantes, tout en continuant ses travaux à l’égard de projets et stratégies d’importance qui établiront les assises pour l’avenir. Pour prendre connaissance des activités et des réalisations du CCSP, consultez notre rapport annuel 2020-2021.

La dernière année a été marquée par des bouleversements qui ont redéfini les modes de vie et de travail partout dans le monde. Pour nous, l’enjeu principal était de trouver une façon de poursuivre nos activités de surveillance et de veiller à l’avancement des projets dans le contexte de la pandémie. Pour prendre connaissance de nos réalisations, y compris de nos activités de surveillance du CNC et du CCSP, consultez notre rapport annuel 2020-2021. 

Le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) et le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification (CSNAC) ont entrepris un examen de la normalisation au Canada. Ils ont ainsi mis sur pied un comité chargé de réaliser un examen de la gouvernance et de la structure du processus d’établissement des normes de comptabilité, d’audit et de certification, et de réfléchir aux besoins pour l’avenir, y compris l’établissement de normes d’information sur la durabilité.

Malgré la pandémie, nous avons réussi à poursuivre nos travaux. Nous avons fait preuve de souplesse pour nous adapter au nouveau contexte, notamment en reportant ou en devançant certains projets en fonction de leur importance pour nos parties prenantes. Pour prendre connaissance des activités et des réalisations du CNC, consultez le rapport annuel 2020-2021. 

Le Conseil a discuté de l’Initiative concernant les informations à fournir, de la troisième consultation sur le programme de travail de l’IASB, des apports et de son plan stratégique. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives. 

Les administrateurs de l’IFRS Foundation ont publié des modifications proposées visant les statuts de la Fondation en vue de la création d’un nouveau conseil des normes internationales d’information sur la durabilité qui cadre avec la structure de gouvernance de la Fondation. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IFRS Foundation d’ici le 29 juillet 2021.

Parmi les sujets abordés : difficultés d’application de la méthode de l’application rétroactive modifiée du chapitre SP 3280, « Obligations liées à la mise hors service d’immobilisations » à un bâtiment contenant de l’amiante et à une immobilisation corporelle entièrement amortie qui fait encore l’objet d’un usage productif. Le Groupe a également discuté de la proposition, présentée dans l’exposé-sondage sur le modèle d’information, qui consiste à diviser les passifs en deux catégories, soit les passifs financiers et les passifs non financiers, et de l’approche que propose le CCSP dans le Document de consultation II pour sa stratégie relative aux OSBLSP.

Le CCSP a publié son projet de plan stratégique 2022-2027, qui décrit ses propositions d’objectifs stratégiques pour la prochaine période de cinq ans. Vous avez jusqu’au 6 octobre 2021 pour donner votre avis sur ce document en envoyant une lettre de commentaires ou en participant à nos activités de consultation en ligne sur la plateforme Tribune.FRASCanada.ca.

Le CNAC a discuté du projet de norme sur les audits d’entités peu complexes que présentera l’IAASB dans un exposé-sondage à venir et de l’approche à privilégier au Canada. Il a aussi examiné une ébauche de son plan annuel 2021-2022 et discuté des commentaires reçus des parties prenantes sur son projet de plan stratégique 2022-2025.

Le CNC a notamment discuté du suivi après mise en œuvre d’IFRS 10, 11 et 12, de contrats d’assurance et de son plan stratégique. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur les façons dont les parties prenantes peuvent fournir des commentaires sur ces initiatives.