Listes de nouvelles

L’IASB a publié un appel à informations concernant le suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients. Répondez directement à l’IASB d’ici le 27 octobre 2023. Le CNC organisera sous peu des tables rondes virtuelles pour l’aider à préparer sa réponse à l’IASB.

Le Groupe de discussion sur les normes IFRS de comptabilité veut être informé des difficultés que soulève l’application de ces normes. Soumettez vos questions d’ici le 19 juillet 2023 pour que nous puissions en tenir compte au moment de déterminer les sujets de discussion de notre réunion du 19 septembre 2023.

Le CSNAC s’est réuni le 6 juillet 2023 pour faire le point sur les activités du CNAC et traiter de questions connexes. Pour le détail, consultez le procès-verbal.

Le CNAC a discuté de projets de l’IAASB : fraude (norme ISA 240), entités cotées et entités d’intérêt public (volet 1), EPC et durabilité (norme ISSA 5000). Il a reçu des comptes rendus sur son plan stratégique 2022-2025, le calendrier des normes et modifications à venir, les priorités de Recherche, orientation et soutien de CPA Canada et le rapport final du CEIN. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CCSP a discuté, entre autres, des activités du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, des avantages sociaux, des immobilisations incorporelles, des organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP) et des activités du CNC. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CCNID accueille d’autres membres, qui représentent les provinces de l’Ouest et de l’Est ainsi que des secteurs des ressources naturelles du Canada. Ces nouvelles nominations surviennent tandis que sont publiées les premières normes de l’ISSB, soit IFRS S1 et IFRS S2, et font en sorte que le CCNID compte suffisamment de membres pour entamer ses activités décisionnelles.

Servez-vous de nos ressources et de nos indications ne faisant pas autorité pour mieux comprendre le Cadre conceptuel de l’information financière dans le secteur public et savoir comment l’appliquer. Le nouveau Cadre conceptuel du CCSP s’applique pour les exercices ouverts à compter du 1^er avril 2026. Préparez-vous dès maintenant.

Le CNC a notamment discuté des activités liées aux cryptoactifs, de l’information sur les flux de trésorerie, des regroupements entre apparentés, des produits et des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le CCSP lancera bientôt un projet de révision de ses normes sur les apports dans le cadre de son plan de mise en œuvre de sa stratégie relative aux OSBL du secteur public. Saviez-vous que le Conseil des normes comptables (CNC) a publié pour commentaires un exposé-sondage intitulé Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes? Nous rappelons aux OSBL du secteur public qui souhaitent donner leur avis que la date limite pour ce faire est le 30 septembre 2023.

Le Conseil des normes internationales d’information sur la durabilité (International Sustainability Standards Board – ISSB) a publié un exposé-sondage dans lequel il propose une méthode pour modifier les normes du SASB afin d’en améliorer l’applicabilité à l’échelle internationale. NIFC Canada sollicite vos commentaires sur la méthode proposée afin que l’ISSB tienne compte des points de vue canadiens. Aidez-nous à façonner l’avenir des normes d’information sur la durabilité en nous faisant part de vos commentaires d’ici le 7 juillet 2023.