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Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) vient de publier les toutes premières Normes canadiennes d’information sur la durabilité (NCID). La publication de ces normes marque un jalon important dans le domaine de l’information sur la durabilité et permet aux organisations canadiennes de s’aligner sur les normes constituant la base de référence mondiale.

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) a mis la dernière main à la NCID 1 et à la NCID 2, ainsi qu’aux critères de modification. Apprenez-en davantage et découvrez des ressources qui vous aideront dans la communication d’informations.

Le CNC souhaite obtenir vos commentaires sur les modifications qu’il propose d’apporter au chapitre 3840, « Opérations entre apparentés ». Ces modifications de portée limitée portent sur le traitement comptable d’un regroupement d’entités ou d’entreprises sous contrôle commun. Veuillez soumettre vos commentaires d’ici le 14 février 2025.

Le CNC a discuté, entre autres, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis, de la méthode de la mise en équivalence, de l’examen approfondi des NCECF, de l’agriculture et des stocks, ainsi que de son plan annuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CCSP a approuvé l’exposé-sondage Projet de chapitre SP 3155, « Immobilisations incorporelles », la base des conclusions s’y rattachant ainsi que diverses modifications corrélatives. L’exposé-sondage devrait être publié entre fin février et début mars 2025, et la période de commentaires sera de 90 jours.

Le CCSP a également approuvé la publication de deux sondages portant sur l’infonuagique : le premier, destiné aux préparateurs, et le second, à d’autres professionnels en exercice comme les auditeurs et les consultants. Ces sondages serviront à recueillir des informations sur les accords infonuagiques dans le secteur public canadien et contribueront à l’élaboration de la ligne directrice du CCSP relativement à l’infonuagique. Ces sondages devraient être publiés entre fin février et début mars 2025, et la période de commentaires sera de 90 jours.

Le CCSP a discuté, entre autres, du Groupe consultatif sur les questions autochtones, des améliorations annuelles, des projets sur les organismes sans but lucratif du secteur public, de son rapport sur la performance 2024-2025 et de son plan annuel 2025-2026, du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de l’énoncé de pratiques recommandées du secteur public PR-1, Analyse des états financiers, et du projet sur les immobilisations incorporelles. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté de la comptabilisation des modifications d’instruments d’emprunt et des rapports financiers de fin d’exercice. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNAC a discuté, entre autres, des travaux de l’IAASB concernant la fraude, la continuité de l’exploitation, l’approche intégrée, les entités cotées et les entités d’intérêt public (volet&?nbsp;2) et l’analyse des écarts technologiques. Il a aussi discuté des projets canadiens concernant la certification de l’information sur la durabilité et les problèmes nouveaux. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté de la stratégie et du programme de travail 2024-2028 de l’IPSASB, de l’exposé-sondage 92, Ressources naturelles corporelles, et du premier projet de Norme d’information sur la durabilité, soit l’exposé-sondage Informations à fournir en lien avec les changements climatiques.

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) est fier de rendre public le document Questions autochtones : Teneur des commentaires, qui rend compte de la participation des Autochtones, en 2024, à la consultation relative aux premières normes canadiennes d’information sur la durabilité et de la teneur des commentaires formulés à l’égard des questions autochtones. Le document s’inscrit également dans la volonté du CCNID d’ouvrir de nouvelles voies pour favoriser l’intégration des points de vue autochtones dans le processus de normalisation.