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NIFC Canada

Le point sur les activités de normalisation en période de pandémie – Juin 2020

Le 2 juin 2020 Nouvelles

La situation liée à la pandémie de COVID-19 et à ses effets au Canada continue d’évoluer, mais la prise en compte des besoins des parties prenantes reste au cœur des discussions des conseils de normalisation.

Nos récentes décisions visaient à alléger votre fardeau en ces temps difficiles marqués par l’incertitude. Dans le même esprit, nous adoptons une approche graduelle quant à l’exécution des nouveaux projets et des décisions qui vous touchent.

Nous travaillons à élaborer des ressources à votre intention. Chaque conseil redouble d’efforts pour créer des ressources qui vous aideront à appliquer les normes. Certains de ces outils sont déjà en ligne :

  • webinaires concernant les incidences de la COVID 19 sur l’évaluation de la continuité de l’exploitation et l’application des Normes comptables pour le secteur public;
  • ressources pertinentes pour les entités ayant une obligation d’information du public, les entreprises à capital fermé et les organismes sans but lucratif qui appliquent les normes du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.

Nous avons reconsidéré les dates d’entrée en vigueur et nous continuerons de le faire. Par exemple, à sa réunion du 15 avril 2020, le Conseil des normes comptables (CNC) a décidé de reporter d’un an les dates d’entrée en vigueur de différentes normes pour les entreprises à capital fermé. Quant au Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP), il prendra sa décision sur le report des dates d’entrée en vigueur prochaines de normes lorsqu’il se réunira en juin 2020. Le Conseil des normes d’audit et de certification (CNAC) reste lui aussi attentif à l’évolution de la situation et a examiné, lors de sa réunion du 20 avril 2020, les dates d’entrée en vigueur des normes récemment approuvées. Il est prêt à intervenir si un changement de circonstances devait l’exiger.

Nous nous soucions de la durée des périodes des commentaires. Nous souhaitons allouer aux parties prenantes assez de temps pour l’examen des propositions, sans pour autant paralyser les projets. Ainsi, les périodes de commentaires du document de consultation Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes et de l’exposé-sondage Audits d’états financiers de groupe (y compris l’utilisation des travaux des auditeurs des composantes) sont prolongées.

Nous continuons de servir l’intérêt public. Comme nous l’avons annoncé en avril, nous sommes passés à un fonctionnement entièrement en télétravail, ce qui nous amène à adapter nos réunions. Celles-ci ne se déroulent plus en personne, sur une journée; elles sont maintenant plus courtes et plus fréquentes. Ainsi, nous pouvons honorer notre engagement à établir des normes dans l’intérêt public et nous ajuster à l’évolution de la situation.

Vous pouvez toujours nous joindre aux adresses courriel et aux numéros de téléphone indiqués sur nos pages Web. (Vous pouvez aussi communiquer avec nous au moyen du formulaire en ligne. La permanence est assurée du lundi au vendredi, durant les heures de bureau habituelles.)

Nous tenons à rester solidaires de l’effort collectif pour traverser ce temps de turbulences. Prenez soin de vous!

Le président du CNAC,
Ken Charbonneau
Ken Charbonneau, FCPA, FCA, ICD.D
La présidente du CNC,
Linda Mezon
Linda Mezon, FCPA, FCA, CPA (Michigan, É.-U.), CGMA
Le président du CCSP,
Charles-Antoine St-Jean
Charles-Antoine St-Jean, FCPA, FCA