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Réunions et événements

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Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® (sujets liés à la COVID-19) – Le 27 mai 2020

Avez-vous besoin d’aide sur des questions d’information financière liées à la COVID-19? Consultez le résumé des discussions du Groupe sur les sujets comme la comptabilisation des allégements de loyer rattachés à la COVID-19 et les points à considérer relativement à la COVID-19 en matière d’information financière. Revenez voir cette page plus tard en juin pour le compte rendu de l’ensemble des sujets discutés à la réunion du 27 mai.

Résumé des décisions du CNC – Le 26 mai 2020

Le Conseil a discuté, entre autres sujets, de son exposé sondage Regroupements – Évaluation initiale et informations à fournir, et de ses activités prévues pour 2020-2021 compte tenu de la pandémie de COVID-19. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CNC – Le 13 mai 2020

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS® touchées par la réforme des taux d’intérêt de référence et d’IFRS 16 Contrats de location, des commentaires sur l’exposé-sondage Avantages sociaux futurs – Recours à une évaluation établie aux fins de la capitalisation, et de la période de commentaires du récent document de consultation Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CNC – Le 15 avril 2020

Le Conseil a discuté de l’évolution de la situation liée à la pandémie de COVID-19. Des décisions ont été prises en vue d’offrir le meilleur appui aux parties prenantes en ces temps difficiles et incertains. Notamment, les entrées en vigueur de normes de la Partie II prévues pour le 1er janvier 2020 et 2021 sont reportées d’un an et la date limite de réponse du 15 mai 2020 pour l’exposé-sondage Regroupements – Évaluation initiale et informations à fournir est maintenue. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CNC – Les 3 et 4 mars 2020

Le Conseil a discuté, entre autres sujets, des normes IFRS, des avantages sociaux futurs, des opérations entre apparentés, des Normes comptables pour les régimes de retraite et de son prochain plan stratégique. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CNC – Le 18 février 2020

Le Conseil a notamment discuté des apports, de la mise en œuvre des NCECF et de son prochain plan stratégique.

Résumé des décisions du CNC – Le 15 janvier 2020

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, des apports, des régimes de retraite et de son prochain plan stratégique.

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 12 décembre 2019

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont la durée du contrat de location et la durée d’utilité des améliorations locatives, l’application de la définition de contrat de location à un droit de surface et l’incidence des changements climatiques sur l’information financière. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion utiles.

Résumé des décisions du CNC – Le 11 décembre 2019

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, des contrats d’assurance, des regroupements entre apparentés et des regroupements d’OSBL.

Résumé des décisions du CNC – Le 10 octobre 2019

Le CNC a discuté de divers sujets, dont les normes IFRS®, les regroupements et la procédure officielle.

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