Listes de nouvelles

Des représentants du CNC et de l’Accounting Standards Board of Japan (ASBJ) se sont réunis le 13 janvier 2020 à Toronto. Il s’agissait de la première réunion bilatérale entre ces deux organisations. Elles ont chacune présenté leurs référentiels d’information financière et leurs activités, et ont discuté de possibilités de coopération.

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur le sujet. Les parties prenantes sont invitées à transmettre leurs commentaires au plus tard le 30 juin 2020.

Le CNC suit de près la revue globale 2019 de la norme IFRS pour les PME par l’IASB. Dans le cadre de cette revue, l’IASB prépare un appel à informations qui devrait être publié au premier trimestre de 2020.

Que pensez-vous de la présentation de certaines mesures non conformes aux PCGR dans les états financiers? L’IASB a publié un exposé-sondage en lien avec son projet sur les états financiers de base. Vous avez jusqu’au 30 juin 2020 pour vous prononcer sur le sujet. Le CNC publiera un exposé-sondage correspondant ainsi que la version française de l’exposé-sondage de l’IASB en janvier 2020.

Le CNC a transmis le 12 novembre une lettre de commentaires en réponse à l’exposé-sondage publié par l’IASB en juillet 2019. Il y exprime son accord sur l’esprit des propositions, mais recommande de réviser le libellé des modifications de manière à ce que les indications soient mieux communiquées aux parties prenantes. Compte tenu de la complexité du sujet, le CNC recommande aussi à l’IASB d’ajouter à IAS 12 des exemples illustratifs sur l’application des indications proposées.

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont la durée du contrat de location et la durée d’utilité des améliorations locatives, l’application de la définition de contrat de location à un droit de surface et l’incidence des changements climatiques sur l’information financière. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion utiles.

Pour son congrès 2020, l’Association canadienne des professeurs de comptabilité (ACPC) a choisi comme thème « Une aventure risquée : comptabiliser en temps d’incertitude ». Puisque les recherches concernant la gestion, l’évaluation et la présentation des risques peuvent être utiles aux conseils canadiens de normalisation aux fins de la prise de décisions fondée sur des données probantes, nous vous encourageons à transmettre vos communications d’ici le 17 janvier 2020.

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, des contrats d’assurance, des regroupements entre apparentés et des regroupements d’OSBL.

L’IASB mène un projet de recherche sur le goodwill et la dépréciation pour savoir comment améliorer à un coût raisonnable la communication d’informations sur les regroupements d’entreprises dans les états financiers. La prise de position préliminaire de l’IASB figurera dans un document de réflexion à paraître prochainement. Les parties prenantes canadiennes peuvent apporter leur contribution en commentant ce document, qui devrait être publié au premier trimestre de 2020. Consultez la page du CNC sur le projet pour connaître les derniers développements!

Le CNC a discuté de divers sujets, dont les normes IFRS®, les regroupements et la procédure officielle.