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CNC

Listes de nouvelles

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Le 9 mars 2020

Nouvelles

Nominations au CSNC, au CNC et au CCSP

Nous sommes heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels, et remercions les membres qui quittent le CSNC, le CNC et le CCSP. Consultez la page des nominations pour en savoir plus.

Le 27 février 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 18 février 2020

Le Conseil a notamment discuté des apports, de la mise en œuvre des NCECF et de son prochain plan stratégique.

Le 10 février 2020

Activités internationales

Appel à informations de l’IASB – Revue globale 2019 de la norme IFRS pour les PME

L’IASB a publié un appel à informations dans le but de recueillir des avis quant à savoir si la norme IFRS pour les PME doit refléter l’ensemble des normes IFRS et, le cas échéant, sur la façon de procéder. Les parties prenantes sont invitées à répondre au plus tard le 27 juillet 2020.

Le 5 février 2020

Activités internationales

Publication par l’IASB de modifications aux critères de classement des passifs comme courants ou non courants selon IAS 1

Les modifications apportent des précisions sur l’un des critères de classement des passifs en tant que passifs non courants, soit le droit de différer le règlement pour au moins douze mois après la date de clôture. Au terme de ses activités de procédure officielle, le CNC intégrera ces modifications au Manuel de CPA Canada – Comptabilité.

Le 29 janvier 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 15 janvier 2020

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, des apports, des régimes de retraite et de son prochain plan stratégique.

Le 21 janvier 2020

Nouvelles

Retrait de la Partie V du Manuel de CPA Canada – Comptabilité

La Partie V, aussi appelée Normes comptables pré-basculement, sera retirée du Manuel le 1er mars 2020. Découvrez, entre autres, ce que cela signifie pour les parties prenantes et les préparateurs.

Le 15 janvier 2020

Documents de consultation

Exposé-sondage du CNC – Dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur le sujet. Les parties prenantes sont invitées à transmettre leurs commentaires au plus tard le 30 juin 2020.

Le 15 janvier 2020

Activités internationales

Communiqué de presse – Des représentants du Conseil des normes comptables du Canada et de l’Accounting Standards Board of Japan se réunissent à Toronto

Des représentants du CNC et de l’Accounting Standards Board of Japan (ASBJ) se sont réunis le 13 janvier 2020 à Toronto. Il s’agissait de la première réunion bilatérale entre ces deux organisations. Elles ont chacune présenté leurs référentiels d’information financière et leurs activités, et ont discuté de possibilités de coopération.

Le 7 janvier 2020

Nouvelles

Revue globale 2019 de la norme IFRS pour les PME – Appel à informations de l’IASB®

Le CNC suit de près la revue globale 2019 de la norme IFRS pour les PME par l’IASB. Dans le cadre de cette revue, l’IASB prépare un appel à informations qui devrait être publié au premier trimestre de 2020.

Le 17 décembre 2019

Activités internationales

Exposé-sondage de l’IASB – Dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir

Que pensez-vous de la présentation de certaines mesures non conformes aux PCGR dans les états financiers? L’IASB a publié un exposé-sondage en lien avec son projet sur les états financiers de base. Vous avez jusqu’au 30 juin 2020 pour vous prononcer sur le sujet. Le CNC publiera un exposé-sondage correspondant ainsi que la version française de l’exposé-sondage de l’IASB en janvier 2020.