Listes de nouvelles

Le CNC a discuté, entre autres, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, des régimes de retraite, de son rapport de performance et de son rapport annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a publié un exposé-sondage sur les améliorations annuelles qu’il propose d’apporter aux Normes comptables pour les régimes de retraite. Ces améliorations concernent les informations à fournir sur les contrats de rentes assurées, dits « sans rachat des engagements ». Nous vous invitons à soumettre vos commentaires d’ici le 2 juin 2023.

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 7 juillet 2023.

Notre bulletin En bref donne un aperçu de l’exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes. Les propositions de l’exposé-sondage visent à améliorer l’information financière des organismes sans but lucratif grâce à l’établissement d’indications qui permettront de rendre les états financiers moins complexes et plus comparables du point de vue de leurs utilisateurs. Vous pouvez donner votre avis sur l’exposé-sondage en envoyant une lettre de commentaires d’ici le 30 septembre 2023 ou en participant à l’une des tables rondes que nous tiendrons pendant la période de consultation.

Le plan annuel du CNC décrit les principales activités et les étapes clés des projets pour 2023-2024 ainsi que les progrès réalisés vers l’atteinte des objectifs du plan stratégique quinquennal, notamment en ce qui concerne l’accroissement de la pertinence des normes comptables pour chaque catégorie d’entités publiantes au Canada.

Le CNC vous invite à donner votre avis sur son projet de chapitre 4411, « Apports reçus par les organismes sans but lucratif », et sur les modifications qu’il propose d’apporter au chapitre 4400, « Présentation des états financiers des organismes sans but lucratif ». Vous pouvez participer à l’une de ses activités de consultation à venir ou lui envoyer une lettre de commentaires d’ici le 30 septembre 2023.

Le CNC a publié le Document de consultation I : Rendre les normes modulables au Canada. Consultez le document pour en apprendre plus sur les approches proposées pour rendre les normes modulables et faites-nous part de vos commentaires sur l’orientation future de ce projet d’ici le 31 juillet 2023.

L’IASB a publié un exposé-sondage, Modifications touchant le classement et l’évaluation des instruments financiers (version française à venir), dans lequel il propose des modifications à IFRS 9 Instruments financiers et à IFRS 7 Instruments financiers : Informations à fournir. Faites parvenir vos commentaires d’ici le 19 juillet 2023.

Le CNC a notamment discuté des activités liées aux cryptoactifs, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, des regroupements entre apparentés, des produits, de l’agriculture, des régimes de retraite, de la modulabilité des normes, de l’information sur la durabilité et de son plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada a publié un rapport final dans lequel il fait part de ses recommandations visant à ce que le modèle canadien d’établissement des normes de comptabilité et d’audit – et maintenant, d’information sur la durabilité et de certification de cette information – conserve son indépendance et sa renommée mondiale. Un résumé des commentaires reçus par le Comité dans le cadre de son processus de consultation sera publié sous peu.