Listes de nouvelles

L’IASB a publié un exposé-sondage, Modifications touchant le classement et l’évaluation des instruments financiers (version française à venir), dans lequel il propose des modifications à IFRS 9 Instruments financiers et à IFRS 7 Instruments financiers : Informations à fournir. Faites parvenir vos commentaires d’ici le 19 juillet 2023.

Le CNC a notamment discuté des activités liées aux cryptoactifs, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, des regroupements entre apparentés, des produits, de l’agriculture, des régimes de retraite, de la modulabilité des normes, de l’information sur la durabilité et de son plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada a publié un rapport final dans lequel il fait part de ses recommandations visant à ce que le modèle canadien d’établissement des normes de comptabilité et d’audit – et maintenant, d’information sur la durabilité et de certification de cette information – conserve son indépendance et sa renommée mondiale. Un résumé des commentaires reçus par le Comité dans le cadre de son processus de consultation sera publié sous peu.

Le CNC a accueilli Andreas Barckow et Linda Mezon-Hutter, respectivement président et vice-présidente de l’IASB, à sa réunion du 15 février 2023, tenue à Toronto.

Le CNC a discuté entre autres des apports et de la modulabilité des normes. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a notamment discuté des apports, de la modulabilité des normes et du plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 24 février 2023.

Le 9 janvier 2023, des représentants du CNC du Canada et leurs homologues japonais ont tenu leur quatrième rencontre bilatérale à Toronto. Les conseils ont fait le point sur leurs activités et discuté de sujets d’intérêt commun, comme les cryptoactifs. Des représentants de l’équipe des normes d’information sur la durabilité de Normes d’information financière et de certification Canada et du Sustainability Standards Board of Japan ont aussi assisté à la réunion, fait le point sur leurs activités et discuté des liens entre l’information sur la durabilité et l’information financière. Pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse (en anglais).

L’IASB a publié un exposé-sondage, intitulé Réforme fiscale internationale – Modèle de règles du Pilier 2, dans lequel il propose d’apporter des modifications à IAS 12 Impôts sur le résultat. Vous avez jusqu’au 10 mars 2023 pour y répondre.

Linda Mezon-Hutter, ancienne présidente du Conseil des normes comptables (CNC) du Canada, a été nommée vice-présidente de l’International Accounting Standards Board (IASB) après y avoir siégé depuis septembre 2022. En vigueur le 1^er janvier 2023, cette nomination arrive à un moment charnière, alors qu’on cherche à assurer la cohérence entre les normes de comptabilité et les normes d’information sur la durabilité, tant à l’échelle mondiale qu’au Canada.