Réunions et événements

Les délibérations et décisions du CCSP ont porté, lors de sa dernière réunion, sur divers sujets, dont la stratégie internationale, le cadre conceptuel et le modèle d’information, les modifications de portée limitée relatives aux instruments financiers et les améliorations annuelles. Consultez le résumé des décisions pour en savoir plus.

Il a été question des entreprises publiques, de la distinction entre droits d’utilisation et taxes, des changements climatiques et de la finance durable et du document de consultation du CCSP sur les OSBL du secteur public. Pour en savoir plus, lisez le compte rendu.

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur un certain nombre de sujets, dont le cadre conceptuel et le modèle d’information, les partenariats public-privé et les modifications de portée limitée concernant les actifs incorporels, et a pris certaines décisions. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur un certain nombre de sujets, dont le cadre conceptuel et le modèle d’information, les partenariats public-privé et les améliorations annuelles 2018-2019, et a pris certaines décisions. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lors de sa récente réunion à Edmonton, le CSNC a discuté des activités du CNC et du CCSP, et d’autres questions connexes. Le CSNC a aussi eu droit à un exposé sur le traitement comptable du cannabis et à un compte rendu des activités de son Comité d’évaluation de la performance et de son Comité des candidatures et de la gouvernance. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Parmi les sujets traités, on trouve les actifs incorporels achetés, les ententes d’aménagement, la stratégie internationale, les droits contractuels et les impôts levés à des fins particulières. Consultez le compte rendu pour en savoir plus.

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur un certain nombre de sujets, dont la stratégie internationale, la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public et le passif au titre des sites contaminés, et a pris certaines décisions. Pour le détail des points abordés, voir le résumé des décisions.

Nous vous invitons à lire le compte rendu des discussions du Groupe au sujet des droits contractuels, de la comptabilisation des entreprises publiques autochtones, des infrastructures vertes et des propositions du CCSP concernant le modèle d’information.

Nous vous invitons à lire le compte rendu des discussions du Groupe au sujet des propositions du CCSP en vue d’un cadre conceptuel et d’un modèle d’information révisés, des réclamations en responsabilité civile, des taxes hors site perçues par les municipalités et du modèle décisionnel du CCSP pour l’établissement d’une nouvelle stratégie internationale.

Nous vous invitons à lire le compte rendu des discussions du Groupe au sujet des infrastructures vertes, des opérations de restructuration, de la consolidation d’entités qui appliquent les normes IFRS^® aux contrats de location et des obligations à impact social.