Réunions et événements

À sa réunion de mai 2022, le Groupe a notamment discuté des sujets suivants : document de consultation de l’International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB) sur l’information relative à la durabilité; questions à prendre en considération, par rapport aux enjeux relatifs aux changements climatiques, en vertu des PCGR du secteur public et des énoncés de pratiques recommandées (PR); normes d’application générale. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CCSP a discuté entre autres de sa stratégie relative aux OSBL du secteur public, de son projet de plan stratégique 2022-2027, du Cadre conceptuel et de la consultation sur les projets du CCSP. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus.

Le CCSP a discuté du projet de plan stratégique 2022-2027, de l’évaluation des risques, du rapport intermédiaire sur la performance 2021-2022, du projet de plan annuel 2022-2023 et du Cadre conceptuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CCSP a discuté des activités du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de la stratégie relative aux OSBL du secteur public, des suivis après mise en œuvre et du plan de projet de surveillance. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

La réunion a porté sur la question de savoir si les dérivés incorporés dans les contrats pour utilisation par l’entité entrent dans le champ d’application du chapitre SP 3450, « Instruments financiers », ainsi que sur les avantages et les difficultés liés à la présentation du capital naturel dans les états financiers.

En 2020, au terme de vastes consultations auprès des parties prenantes canadiennes et d’un examen attentif, le CCSP a décidé de continuer à élaborer les Normes comptables pour le secteur public (NCSP), mais les futures normes seront fondées sur les principes des Normes comptables internationales du secteur public (IPSAS). Ce qui signifie que si le CCSP entreprend un projet sur une question qui fait déjà l’objet d’une norme IPSAS, les principes à la base de celle-ci serviront à l’élaboration de la norme canadienne correspondante. Visionnez l’enregistrement du webinaire en anglais ou en français pour en savoir plus sur les travaux menés jusqu’ici par le CCSP relativement à la mise en œuvre de sa stratégie internationale.

Le Conseil a discuté, entre autres sujets, du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de la stratégie internationale et des documents de consultation de l’IPSASB, et de la réponse à l’ébauche de la Grille de compétences des CPA. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Découvrez les principaux points de l’exposé-sondage du CCSP sur le projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », en visionnant ce webinaire sur demande (en français ou en anglais). La date limite pour envoyer des commentaires sur l’exposé-sondage est le 25 novembre 2021.

Lors de ses récentes réunions, le CCSP a discuté de sujets tels que le traitement comptable des activités à tarifs réglementés, la stratégie internationale, le document de consultation sur l’initiative IFR4NPO et les instruments financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le projet de plan stratégique 2022-2027 du CCSP décrit ses propositions d’objectifs stratégiques pour la prochaine période de cinq ans. Ce court webinaire vous donnera un aperçu des propositions et davantage de renseignements pour formuler votre réponse.