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Le CCSP a discuté de la consultation sur son programme de travail futur, du projet de plan annuel et d’évaluation des risques 2023-2024 et de la norme sur la présentation des états financiers (le « modèle d’information »). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Regardez nos vidéos sur l’IPSASB et ses normes comptables pour les entités du secteur public applicables aux opérations courantes portant sur les actifs, les passifs, les revenus et les charges.

Les points abordés comprenaient les suivants : infonuagique, crédits carbone, état des flux de trésorerie, question relative au Manuel de comptabilité pour le secteur public. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Les points abordés comprenaient les suivants : infonuagique, crédits carbone, état des flux de trésorerie, question relative au Manuel de comptabilité pour le secteur public. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CCSP a discuté, entre autres, du compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, du projet d’améliorations annuelles 2022-2023, de la norme sur la présentation des états financiers (le « modèle d’information ») et de la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CCSP a publié sa réponse au document de consultation de l’IPSASB sur les ressources naturelles après avoir mené de vastes consultations auprès des parties prenantes canadiennes. Il a formulé des commentaires sur plusieurs aspects du document de consultation de l’IPSASB, dont la description de l’intervention humaine, la nécessité d’une participation plus grande des peuples autochtones et la mesure des ressources naturelles.

Le nouveau Cadre conceptuel du CCSP se trouve maintenant dans le Manuel du secteur public. Il s’agit d’une étape importante pour l’information financière dans le secteur public canadien. La base des conclusions correspondante, qui explique le raisonnement sous-tendant les principales décisions du CCSP, est aussi disponible.

Le CCSP encourage les parties prenantes à répondre à l’exposé-sondage 83 concernant la présentation d’information sur les programmes de durabilité publié récemment par l’IPSASB. Les parties prenantes sont invitées à répondre directement à l’IPSASB, d’ici le 16 janvier 2023, pour que les questions et les points de vue propres au Canada puissent être pris en compte en ce qui concerne l’information sur la durabilité dans le secteur public.

Visionnez l’enregistrement du webinaire en français ou en anglais pour en savoir plus du la décision et le plan de mise en œuvre du CCSP en ce qui concerne sa stratégie relative aux OSBL du secteur public (OSBLSP).

Le CCSP a discuté de plusieurs sujets, à savoir l’examen indépendant de la normalisation, sa stratégie internationale, la norme sur la présentation des états financiers et les avantages sociaux. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.