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Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur un certain nombre de sujets, dont le cadre conceptuel et le modèle d’information, les partenariats public-privé et les améliorations annuelles 2018-2019, et a pris certaines décisions. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lors de sa récente réunion à Edmonton, le CSNC a discuté des activités du CNC et du CCSP, et d’autres questions connexes. Le CSNC a aussi eu droit à un exposé sur le traitement comptable du cannabis et à un compte rendu des activités de son Comité d’évaluation de la performance et de son Comité des candidatures et de la gouvernance. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Parmi les sujets traités, on trouve les actifs incorporels achetés, les ententes d’aménagement, la stratégie internationale, les droits contractuels et les impôts levés à des fins particulières. Consultez le compte rendu pour en savoir plus.

Cette année, le Public Sector Standard Setters Forum a lieu en sol canadien! Les 24 et 25 juin 2019, des normalisateurs du secteur public des quatre coins du monde se réuniront à Niagara-on-the-Lake, en Ontario, dans une atmosphère décontractée. Le président du CCSP, Charles-Antoine St-Jean, et le directeur du CCSP, Michael Puskaric, prendront la parole.

L’IPSASB a publié un document de consultation dans lequel il propose des indications sur les quantifiés les plus couramment utilisés par les entités du secteur public qui appliquent les normes IPSAS. Les parties prenantes canadiennes ont jusqu’au 30 septembre 2019 pour envoyer leurs commentaires à l’IPSASB. Consultez le document pour en savoir plus.

Grâce à une collaboration étroite avec les parties prenantes en 2018-2019, nous avons fait un pas de plus vers la prise de décisions à l’égard de projets qui façonneront l’avenir des normes comptables canadiennes pour le secteur public. Dans cette vidéo, Charles Antoine St-Jean, président du CCSP, et Michael Puskaric, directeur du CCSP, traitent de l’état d’avancement de projets qui vous tiennent à cœur.

L’IPSASB a publié l’exposé-sondage 67 dans lequel il propose de nouvelles exigences sur la comptabilisation des services collectifs (comme la défense nationale et l’éclairage des rues), des services individuels (comme les soins de santé et l’éducation), et de l’aide d’urgence. Les parties prenantes canadiennes ont jusqu’au 31 mai 2019 pour envoyer leurs commentaires à l’IPSASB.

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur un certain nombre de sujets, dont la stratégie internationale, la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public et le passif au titre des sites contaminés, et a pris certaines décisions. Pour le détail des points abordés, voir le résumé des décisions.

Nos règles de procédure révisées présentent clairement nos activités de procédure officielle et expliquent comment vous pouvez participer au processus. Nous avons privilégié l’emploi du langage clair, d’un contenu simplifié et d’éléments visuels afin de faciliter la compréhension de la procédure détaillée et rigoureuse que nous suivons pour établir les normes. Pour en savoir plus, visitez la page « Procédure officielle ».

Le CCSP prolongera son plan stratégique 2017-2020 d’un an, soit jusqu’en mars 2021. Cette prolongation lui permettra de recevoir des commentaires sur les grands axes stratégiques, qui contribueront à l’élaboration du prochain plan stratégique. Prière de donner votre avis sur la prolongation directement au CCSP, au plus tard le 1^er mars 2019.