Les résumés des décisions du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) sont préparés uniquement à titre d’information. Les décisions mentionnées sont provisoires. Elles reflètent l’état actuel des discussions sur les projets et pourraient changer par suite d’une nouvelle délibération du CCNID. Pour en savoir plus, veuillez communiquer avec les permanents du CCNID à l’adresse [email protected].
Le CCNID s’est réuni virtuellement pour discuter des points à l’ordre du jour décrits ci-dessous.
Consultation des peuples autochtones
Cette année, le CCNID a fait appel à un fournisseur autochtone spécialisé en marketing pour soutenir les démarches de consultation et de communication menées auprès des peuples autochtones. Le CCNID a passé en revue le calendrier et les livrables de tous les projets entrepris avec ce fournisseur.
Module de formation sur les peuples autochtones
Dans le cadre de son programme de formation multimodal et multidisciplinaire visant à renforcer le lien de confiance et à approfondir les relations avec les peuples autochtones, le CCNID a accueilli Hillory Tenute, membre de la Première Nation Anishinaabekwe, fondatrice et chef de la direction de Lodge Consulting. Mme Tenute a fait une présentation et a animé des petits groupes afin de stimuler les échanges autour de l’énoncé du CCNID concernant l’engagement envers les peuples autochtones. Le CCNID a chargé les permanents de s’appuyer sur ces échanges pour revoir l’énoncé, en prévision de son examen en 2026.
Projet d’amélioration des normes du SASB
Le CCNID a pris connaissance et discuté de l’analyse des commentaires issus de la consultation qu’il a menée à propos des exposés-sondages de l’ISSB, soit Projet de modifications à apporter aux normes du SASB et Proposed Amendments to the Industry-based Guidance on Implementing IFRS S2 (non traduit en français). Il a également examiné les recommandations des permanents concernant la réponse officielle à soumettre à l’ISSB.
Proposition de projet de modifications à apporter à la Norme canadienne d’information sur la durabilité (NCID) 2, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques
Le CCNID a examiné un plan de projet proposé pour les modifications à apporter à la NCID 2 conformément à sa procédure officielle et a discuté de l’incidence possible des modifications d’IFRS S2. Il a demandé aux permanents de mettre au point le plan de projet avec les modifications de la NCID 2, conformément à la procédure officielle.