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Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) entreprend une consultation publique pour favoriser l’adoption de normes d’information sur la durabilité au Canada. En mars 2024, il publiera pour commentaires trois documents qui façonneront les premières normes canadiennes d’information sur la durabilité, soit les projets de normes NCID 1 et NCID 2, ainsi qu’un document présentant les critères proposés par le CCNID pour la modification des normes IFRS d’information sur la durabilité en vue de leur utilisation au Canada. Les parties intéressées et concernées auront l’occasion de transmettre leurs commentaires de diverses façons.

Le 9 janvier dernier, des représentants du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) et leurs homologues japonais ont tenu leur première rencontre bilatérale à Montréal, au Canada. Ils ont fait le point sur leurs activités respectives et ont discuté de sujets d’intérêt commun tels que les enjeux liés à la mise en œuvre des normes IFRS d’information sur la durabilité (normes de l’ISSB). Pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse (en anglais).

Apprenez-en plus sur la nomination des trois nouveaux membres du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) et sur l’ordre du jour de sa réunion avec l’International Sustainability Standards Board (ISSB), qui se tiendra les 14 et 15 septembre à Montréal. En plus de profiter de l’occasion pour renforcer son lien avec l’ISSB, le CCNID discutera de sa stratégie visant à soutenir l’adoption des normes IFRS S1 Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité et IFRS S2 Informations à fournir en lien avec les changements climatiques au Canada.

Voici les cinq questions les plus souvent posées sur les décisions qui devront être prises à la suite de la publication du rapport final du CEIN et qui traceront la voie à suivre en normalisation au Canada.

Le CCNID accueille d’autres membres, qui représentent les provinces de l’Ouest et de l’Est ainsi que des secteurs des ressources naturelles du Canada. Ces nouvelles nominations surviennent tandis que sont publiées les premières normes de l’ISSB, soit IFRS S1 et IFRS S2, et font en sorte que le CCNID compte suffisamment de membres pour entamer ses activités décisionnelles.

Le Conseil des normes internationales d’information sur la durabilité (International Sustainability Standards Board – ISSB) a publié un exposé-sondage dans lequel il propose une méthode pour modifier les normes du SASB afin d’en améliorer l’applicabilité à l’échelle internationale. NIFC Canada sollicite vos commentaires sur la méthode proposée afin que l’ISSB tienne compte des points de vue canadiens. Aidez-nous à façonner l’avenir des normes d’information sur la durabilité en nous faisant part de vos commentaires d’ici le 7 juillet 2023.

L’ISSB a récemment fait connaître les priorités qu’il propose d’inscrire à son programme de travail en vue d’un élargissement des sujets traités dans les normes d’information sur la durabilité, en mettant l’accent sur quatre projets de recherche. NIFC Canada souhaite obtenir vos commentaires sur ces projets avant de transmettre une lettre de réponse à l’ISSB. Les projets proposés portent notamment sur la biodiversité, le capital humain, les droits de la personne et l’information intégrée. Aidez-nous à façonner l’avenir des normes d’information sur la durabilité : faites nous part de vos commentaires d’ici le 4 août 2023.

L’ISSB vient de publier un exposé-sondage intitulé Méthode proposée pour l’amélioration de l’applicabilité des normes du SASB à l’échelle internationale et mise à jour de la taxonomie des normes du SASB. Consultez-le pour en savoir plus.

L’ISSB a publié un appel à informations sur les questions prioritaires à inclure à son programme de travail. Son objectif est d’élargir les sujets traités dans les normes d’information sur la durabilité au-delà de ceux liés aux changements climatiques. Pour en savoir plus, lisez le programme de travail (en anglais).

Le CCNID sera dirigé par Charles-Antoine St-Jean, FCPA, FCA, un professionnel chevronné qui a fait ses preuves en normalisation. Les membres nouvellement nommées possèdent toutes de l’expertise en matière de durabilité et elles proviennent d’horizons variés, tant sur le plan géographique que du point de vue professionnel; elles représenteront ainsi divers groupes du marché canadien. Grâce à ces nominations, le CCNID pourra bientôt entamer ses travaux visant à favoriser l’adoption de normes d’information sur la durabilité au Canada.