Normes comptables pour le secteur public
Le 15 septembre 2020
Ressource, Autres
Ce document explique comment le CCSP est parvenu à sa décision de retenir l’option II, soit l’adaptation des principes des normes IPSAS lors de l’élaboration de futures normes, comme stratégie par rapport aux normes internationales. Pour en savoir plus, consultez le document.
Le 28 août 2020
Ressource, Indications
La pandémie de COVID-19 a eu d’importantes répercussions sur les gouvernements, les entreprises et le public à l’échelle mondiale. Les mesures gouvernementales prises à cet effet et les conséquences économiques et financières liées à la COVID-19 devront être prises en considération dans l’information financière des organismes du secteur public. Pour en savoir plus, consultez ces indications ne faisant pas autorité.
Le 16 octobre 2018
Ressource, Webinaires
Le 16 octobre 2018. Suivez ce webinaire, qui se tiendra le 16 (en anglais) et le 22 novembre 2018 (en français), pour connaître les principaux points de l’appel à commentaires du CCSP Avantages sociaux : régimes de retraite non traditionnels.
Le 22 août 2018
Vous êtes représentant ou conseiller d’un organisme sans but lucratif (OSBL) du secteur public canadien, ou un utilisateur d’états financiers d’OSBL du secteur public? Prenez connaissance des derniers résultats des consultations sur les organismes sans but lucratif du secteur public et des mesures prises par le CCSP pour régler certaines des questions soulevées. Suivez ce webinaire, qui se tiendra le 29 octobre 2018 (en anglais).
Le 14 août 2018
Le 14 août 2018. Suivez ce webinaire, qui se tiendra le 7 novembre 2018 (en français) et le 17 octobre 2018 (en anglais), pour prendre connaissance des principales caractéristiques de l’énoncé de principes du CCSP intitulé Modèle d’information révisé pour le secteur public canadien.
Le 14 août 2018. Suivez ce webinaire, qui se tiendra le 5 novembre 2018 (en français) et le 15 octobre 2018 (en anglais), pour prendre connaissance des principales caractéristiques de l’énoncé de concepts du CCSP intitulé Cadre conceptuel révisé pour le secteur public canadien.
Le 11 décembre 2017
Ressource, Articles
Le 11 décembre 2017. Le taux d’actualisation peut avoir une incidence importante sur l’obligation au titre des prestations définies. Lisez l’article afin d’en apprendre davantage sur le choix d’un taux d’actualisation qui reflète au mieux la valeur temps de l’argent pour déterminer cette obligation.
Le 6 octobre 2017
Le 6 octobre 2017. Suivez ce webinaire, qui se tiendra le 17 janvier 2018 (en français) et le 16 janvier 2018 (en anglais), pour découvrir les principales caractéristiques de l’appel à commentaires du CCSP, «Avantages sociaux : indications sur le taux d’actualisation du chapitre SP 3250».
Le 6 décembre 2016
Le 6 décembre 2016. Suivez ce webinaire, qui se tiendra le 30 janvier 2017 (en anglais) et le 31 janvier 2017 (en français), pour obtenir les dernières nouvelles du projet sur les avantages sociaux du CCSP, y compris l’appel à commentaires sur les dispositions relatives au report.