Listes de nouvelles

À lire : un aperçu clair et net de l’exposé-sondage du CCSP sur le projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux ». Le premier volet de cette nouvelle norme est axé sur les dispositions relatives au report et sur les indications concernant le taux d’actualisation. Découvrez les principaux points de l’exposé-sondage et transmettez vos commentaires d’ici le 25 novembre 2021!

Que pensez-vous de la norme IFRS proposée par l’IASB qui prévoit des obligations d’information réduites et qui s’appliquerait sur une base volontaire aux filiales qui sont des PME et qui n’ont pas d’obligation d’information du public? L’IASB a publié un exposé-sondage en lien avec son initiative concernant les informations à fournir par les filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public. Vous avez jusqu’au 31 janvier 2022 pour vous prononcer sur le sujet.

Découvrez comment le CNAC a élaboré et approuvé son plan stratégique 2022-2025, et apprenez-en plus sur les conclusions dégagées par suite de l’examen des commentaires significatifs reçus.

Le CNAC a procédé au recrutement des membres du Groupe de référence sur la compilation d’informations financières prospectives. Le Groupe de référence aidera le CNAC dans l’élaboration de la nouvelle Norme canadienne de services connexes (NCSC), qui remplacerait la Note d’orientation concernant la certification et les services connexes (NOV) 16, Compilation de prévisions ou de projections financières.

Le Conseil de la surveillance de la normalisation en audit et certification (CSNAC) s’est réuni le 18 mai 2021 pour faire le point sur les activités du Conseil des normes d’audit et de certification (CNAC) et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet de l’IAASB sur les éléments probants et à la fraude. Il a aussi examiné un projet de document de travail canadien sur les audits d’entités peu complexes.

Le CCSP a reçu un nombre important de lettres de réponse à deux exposés-sondages s’inscrivant dans son projet sur les fondements conceptuels de la performance financière et dont la période de commentaires a pris fin le 30 juin 2021.

Le CSNAC s’est réuni le 26 avril 2021 pour recevoir un compte rendu sur les activités du Comité d’examen indépendant de la normalisation. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le CNC a notamment discuté des regroupements d’entreprises sous contrôle commun, du rapport de gestion, des activités à tarifs réglementés, des informations sur la durabilité, d’infonuagique, de la réforme des taux interbancaires, des allégements de loyer liés à la COVID-19, et des régimes de retraite. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Alors que la troisième vague de COVID-19 tire à sa fin au Canada et que la vaccination et la reprise économique font renaître l’espoir, nous nous attachons à poursuivre nos activités de normalisation dans de nouveaux domaines et grâce à de nouvelles initiatives. Lisez cette communication des présidents des conseils de normalisation pour en apprendre davantage sur nos réalisations, notamment à l’égard des normes d’information sur la durabilité et de la planification stratégique, et sur ce qui nous attend cette année.