Listes de nouvelles

Lisez la synthèse des commentaires reçus sur l’exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes, publié par le CNC en 2023, et découvrez comment ceux-ci ont façonné l’orientation du projet sur les apports.

Le CCSP encourage les parties intéressées et concernées à répondre à l’exposé-sondage 89, Amendments to Consider IFRIC Interpretations, publié récemment par le Conseil des normes comptables internationales du secteur public (IPSASB). Vous êtes invité(e) à répondre directement à l’IPSASB, d’ici le 17 juin 2024, pour que les questions et les points de vue propres au Canada en ce qui concerne les modifications proposées puissent être pris en compte.

Le CCSP encourage les parties intéressées et concernées à répondre à l’exposé-sondage 89, Amendments to Consider IFRIC Interpretations, publié récemment par le Conseil des normes comptables internationales du secteur public (IPSASB). Vous êtes invité(e) à répondre directement à l’IPSASB, d’ici le 17 juin 2024, pour que les questions et les points de vue propres au Canada en ce qui concerne les modifications proposées puissent être pris en compte.

Le CNC a apporté des modifications au chapitre 3400, « Produits » : l’entrée en vigueur des indications concernant les frais ou paiements initiaux non remboursables a été reportée à une date indéterminée (mais leur application anticipée demeure permise), tandis qu’une obligation d’information à l’égard de certains de ces frais ou paiements a été ajoutée.

Le CNC a discuté, entre autres, des fondements conceptuels des états financiers, des apports et de son rapport de performance. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 14 juin 2024.

L’IASB a récemment publié l’exposé-sondage Addendum to the Exposure Draft Third edition of the IFRS for SMEs Accounting Standard, en complément de celui de septembre 2022. Nous vous invitons à répondre directement à l’IASB d’ici le 31 juillet 2024 afin de contribuer à façonner les normes de comptabilité pour les PME.

La norme IFRS 18 États financiers : Présentation et informations à fournir, que l’IASB vient de publier, vise à accroître l’utilité des informations présentées dans les états financiers. IFRS 18 s’applique pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2027, et l’application anticipée est permise.

Le CNC votera l’entérinement d’IFRS 18 au deuxième trimestre de 2024. Apprenez-en plus.

Le CNAC souhaite connaître votre avis sur son plan stratégique 2026-2029 pour orienter ses travaux. Selon vous, les objectifs proposés tiennent-ils compte de l’évolution de l’environnement? Quels secteurs exerceront une influence notable sur l’audit et la certification au cours des cinq prochaines années? Répondez au sondage d’ici le 28 juin 2024.

Le 28 mars 2024, le CNC a répondu à l’exposé-sondage Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, que l’IASB a publié en novembre 2023. Dans sa lettre, le CNC s’est dit généralement en faveur des dispositions proposées en matière de présentation des états financiers et d’informations à fournir, mais il a soutenu que les propositions relatives au classement et à l’évaluation ne permettaient pas d’atteindre les objectifs de l’IASB pour ce projet. Lisez la lettre (en anglais) pour en savoir plus. La lettre est publiée sur un site externe. Si vous souhaitez en obtenir une version accessible, veuillez envoyer votre demande à l’adresse [email protected].