Listes de nouvelles

Le CNC a notamment discuté des regroupements entre apparentés, des accords d’infonuagique, des apports, des fondements conceptuels des états financiers, de son plan annuel et de l’information sur la durabilité. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Le CNC a publié son plan stratégique 2022-2027, lequel vise à accroître la pertinence de l’information financière et à favoriser l’amélioration des informations non financières communiquées aux parties prenantes. Consultez-le pour en savoir plus sur nos objectifs stratégiques pour la prochaine période de cinq ans.

Le CSNC est heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels, et remercie les membres qui quittent le CSNC, le CNC et le CCSP. Consultez la page des nominations pour en savoir plus.

Le CSNC est heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels, et remercie les membres qui quittent le CSNC, le CNC et le CCSP. Consultez la page des nominations pour en savoir plus.

Donnez votre point de vue sur le projet de note d’orientation concernant la comptabilité applicable aux entreprises à capital fermé et aux organismes sans but lucratif. Adoptant une approche pragmatique, les propositions prévoient des choix de méthode comptable qui tiennent compte des diverses préoccupations exprimées par les parties prenantes concernant le traitement comptable des accords d’infonuagique. De plus, elles clarifient l’application de certains chapitres existants. Faites parvenir vos commentaires d’ici le 20 juin 2022.

Regardez notre vidéo pour mieux comprendre les avancées réalisées au Canada et à l’échelle internationale en matière d’information sur la durabilité, notamment en ce qui concerne la recommandation du CEIN d’établir un conseil canadien des normes d’information sur la durabilité.

Le CNC a entre autres discuté de passifs non courants assortis de clauses restrictives, de regroupements entre apparentés, d’accords d’infonuagique, de régimes de retraite et de l’examen indépendant de la normalisation. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

En ce début de période de pointe pour nos parties prenantes, nous souhaitons souligner l’importance des consultations menées par le Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada (CEIN). Pour savoir comment contribuer à l’avenir de la normalisation au pays, lisez la déclaration commune des présidents des conseils de normalisation.

Les modifications sont maintenant intégrées dans la Partie I du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Elles consistent en l’ajout d’une disposition transitoire facultative portant sur les informations comparatives relatives aux actifs financiers présentées lors de la première application d’IFRS 17, afin d’accroître l’utilité des informations présentées. IFRS 17 (y compris ces modifications) s’applique pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2023.

Le CNC souhaite obtenir vos commentaires sur les améliorations qu’il propose d’apporter au chapitre 4600, « Régimes de retraite ». L’exposé-sondage sur les régimes de retraite vise à dissiper quelques ambiguïtés que contient ce chapitre et à y introduire de nouvelles indications sur des questions qui n’y étaient pas abordées. Les modifications toucheraient les régimes de retraite qui appliquent les normes de la Partie IV du Manuel. Répondez-y d’ici le 15 juin 2022.