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CCSP

Actualités

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Le 23 novembre 2020

Nouvelles

Vision d’avenir du CCSP : le nouveau président parle stratégies

Dans une mise à jour vidéo automnale, Clyde MacLellan, le nouveau président du CCSP, parle de cinq initiatives importantes qui devraient retenir l’attention des parties prenantes à partir de 2021, notamment la stratégie internationale du CCSP et son plan stratégique à venir.

Le 20 novembre 2020

Comptes rendus de réunion

Maintenant en ligne! Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public – Le 20 novembre 2020

Les discussions ont notamment porté sur la notion d’homologues dans le secteur privé dans la définition d’un organisme sans but lucratif du secteur public (OSBLSP) et de l’incidence des activités à but lucratif d’un OSBLSP sur son classement à ce titre. S’y est ajoutée une table ronde sur les problèmes nouveaux, qui a donné lieu à des suggestions de sujets à l’intention du CCSP.

Le 6 novembre 2020

Nouvelles

Communiqué – Nouveau président pour le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public du Canada

L’ancien vérificateur général adjoint du Canada, Clyde MacLellan, prend la barre du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public le 1er novembre 2020 pour un mandat de cinq ans.

Le 5 novembre 2020

Activités internationales

Document de consultation des administrateurs de l’IFRS Foundation sur l'information relative à la durabilité

Les administrateurs de l’IFRS Foundation ont publié un document de consultation dans le but d’évaluer les besoins en matière de normes générales sur la durabilité et, si les besoins s’avèrent importants, d’apprécier la mesure dans laquelle l’IFRS Foundation pourrait contribuer à l’élaboration de telles normes. Consultez le document pour en savoir plus, et transmettez vos commentaires d’ici le 31 décembre 2020.

Le 29 octobre 2020

Activités internationales

Nouvel exposé-sondage de l’IPSASB sur les coûts d’emprunt

L’IPSASB a publié l’exposé-sondage 74, IPSAS 5, Borrowing Costs – Non-Authoritative Guidance. Les indications ne faisant pas autorité proposées ajouteraient des modalités d’application et des exemples illustratifs à IPSAS 5. Les parties prenantes canadiennes ont jusqu’au 1er mars 2021 pour faire parvenir leurs commentaires à l’IPSASB.

Le 28 septembre 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Le 28 septembre 2020

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur les partenariats public-privé, les avantages sociaux et la stratégie internationale. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 25 septembre 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Le 25 septembre 2020

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur les éléments incorporels achetés, la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public et le plan annuel 2020-2021 révisé. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 24 septembre 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Le 24 septembre 2020

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur le cadre conceptuel et le modèle d’information. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 24 septembre 2020

Nouvelles

Tribune.FRASCanada.ca – Travailler ensemble à l’établissement de normes de grande qualité

Tribune.FRASCanada.ca, notre nouvelle plateforme participative en ligne, est un espace convivial où vous pourrez entre autres nous faire part de vos commentaires sur des normes nouvelles ou modifiées, participer à des activités de suivi après mise en œuvre et suggérer des points à inscrire à l’ordre du jour de nos comités.

Le 15 septembre 2020

Ressource, Autres

Base des conclusions – Stratégie internationale du CCSP

Ce document explique comment le CCSP est parvenu à sa décision de retenir l’option II, soit l’adaptation des principes des normes IPSAS lors de l’élaboration de futures normes, comme stratégie par rapport aux normes internationales. Pour en savoir plus, consultez le document.