CNC

Actifs incorporels

Aperçu

Le Conseil des normes comptables internationales (International Accounting Standards Board – IASB) a ajouté ce projet de recherche sur les actifs incorporels à sa liste pour donner suite aux commentaires reçus en réponse à son appel à informations Troisième consultation sur le programme de travail. Dans le cadre de ses travaux initiaux sur ce projet, l’IASB cherchera à déterminer la portée de celui-ci et examinera en profondeur les dispositions comptables relatives aux actifs incorporels. Ce projet fait partie de ceux que l’IASB prévoit d’amorcer avant la prochaine consultation sur son programme de travail quinquennal.

Le Conseil des normes comptables (CNC) a entrepris des travaux de recherche afin de mieux comprendre les types d’actifs incorporels qui gagnent en importance au sein du marché canadien ainsi que les besoins d’information des utilisateurs d’états financiers. Il entend se servir des résultats obtenus pour alimenter les discussions internationales à venir sur ce sujet.

Contact

Matthew Bishop, CPA, CA Directeur de projets, Conseil des normes comptables

+1 647 264 7070

[email protected]

Jayshal Rajendra Daya, CPA, CA Directeur de projets, Conseil des normes comptables

+1 416 204 3501

[email protected]

État d'avancement du projet

Collecte d'information

Le CNC a entrepris des travaux de recherche afin de mieux comprendre les types d’actifs incorporels qui gagnent en importance au sein du marché canadien ainsi que les besoins d’information des utilisateurs d’états financiers.

Sondage
Approbation du projet
Consultation des parties prenantes
Délibérations sur les commentaires
Prise de position définitive

Sondage canadien : Recherche sur les actifs incorporels (ou immobilisations incorporelles)

Faites-nous part de vos réflexions sur l’importance croissante des actifs incorporels et sur la question de savoir si les normes comptables actuelles traitent adéquatement ou non les nouveaux types d’actifs incorporels. Nous accueillerons vos commentaires avec grand intérêt.

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Comptes rendus

Le 13 juillet 2023

Résumé des décisions du CNC – Les 21 et 22 juin 2023

Le CNC a approuvé la publication du document intitulé Traitement comptable des activités liées aux cryptoactifs : cryptoactifs détenus – jetons de paiement.

La discussion a aussi porté sur les grandes lignes d’une proposition de projet de recherche concernant les cryptoactifs. Le projet viserait à déterminer si, dans l’ensemble, le traitement comptable actuel des activités liées aux cryptoactifs pose des problèmes et, le cas échéant, si cela donne lieu à la présentation d’information dans les états financiers qui n’est pas utile à la prise de décisions. Le CNC est d’avis que les cryptoactifs pourraient servir d’exemple pour mettre en lumière les problèmes potentiels liés aux immobilisations incorporelles détenues pour réaliser une plus value en capital. Il examinera les résultats de recherche et déterminera les prochaines étapes au fil de l’avancement du projet. Les résultats obtenus pourraient lui permettre d’orienter les discussions internationales à venir sur les immobilisations incorporelles, le Conseil des normes comptables internationales (International Accounting Standards Board – IASB) ayant un projet de recherche sur le sujet.

Avertissement

Ce résumé de projet a été préparé uniquement à titre d’information. Les décisions mentionnées sont provisoires. Elles reflètent l’état actuel des discussions sur le projet et pourraient changer par suite d’une nouvelle délibération du Conseil. La décision de publier un texte dans le Manuel ne devient définitive qu’à l’issue d’une procédure de vote officielle.