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Normes IFRS® de comptabilité

Aperçu

Projets en cours

Information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers

En mars 2023, l’IASB a décidé d’ajouter ce projet à son programme de travail actuel et de commencer les travaux relatifs à celui-ci.

Actifs incorporels

Le CNC a entrepris des travaux de recherche afin de mieux comprendre les types d’actifs incorporels qui gagnent en importance au sein du marché canadien ainsi que les besoins d’information des utilisateurs d’états financiers.

Activités à tarifs réglementés

Délibérations de l’IASB et du CNC sur les commentaires concernant leurs exposés-sondages.

Activités liées aux cryptoactifs

Recherches du CNC en cours en vue d’approfondir sa connaissance des activités liées aux cryptoactifs au Canada et ailleurs dans le monde.

Améliorations annuelles des normes IFRS® de comptabilité – Comptabilité de couverture par un nouvel adoptant (modifications d’IFRS 1)

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.

Améliorations annuelles des normes IFRS® de comptabilité – Décomptabilisation d’obligations locatives (modifications d’IFRS 9)

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.

Améliorations annuelles des normes IFRS® de comptabilité – Détermination quant à un mandataire de fait (modifications d’IFRS 10)

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.

Améliorations annuelles des normes IFRS® de comptabilité – Informations à fournir sur une différence différée entre la juste valeur et le prix de transaction (modifications du Guide de mise en œuvre d’IFRS 7)

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.

Améliorations annuelles des normes IFRS® de comptabilité – Introduction et informations à fournir sur le risque de crédit (modifications du Guide de mise en œuvre d’IFRS 7)

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.

Améliorations annuelles des normes IFRS® de comptabilité – Méthode du coût (modifications d’IAS 7)

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.

Améliorations annuelles des normes IFRS® de comptabilité – Prix de transaction (modifications d’IFRS 9)

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.

Améliorations annuelles des normes IFRS® de comptabilité – Profit ou perte sur décomptabilisation (modifications d’IFRS 7)

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.

Classement et évaluation des instruments financiers

Délibérations de l’IASB et du CNC sur les commentaires concernant leurs exposés-sondages.

Complément à l’exposé-sondage de l’IASB sur la troisième édition de la norme IFRS de comptabilité pour les PME
Contrats d’achat d’énergie

États financiers de base

Délibérations de l’IASB et du CNC en cours sur les commentaires concernant leurs exposés-sondages.

Examen de la Préface

Recherches du CNC en cours en vue de résoudre les problèmes liés à la Préface du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.

Gestion dynamique des risques

L’IASB a ajouté ce projet à son programme de normalisation en mai 2022.

Initiative concernant les informations à fournir – Informations à fournir par les filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.

Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.

Méthode de la mise en équivalence

Publication de l’exposé-sondage de l’IASB sur le projet de modification prévue au second semestre de 2024

Mise à jour de la norme sur les filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public : informations à fournir

Publication par l’IASB d’un exposé-sondage prévue au 3e trimestre 2024

Provisions – Améliorations ciblées

Ajout du projet au programme de travail de l’IASB en janvier 2020.

Rapport de gestion

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.

Regroupements d’entreprises sous contrôle commun

Délibérations de l'IASB en cours sur les commentaires concernant son document de réflexion.

Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation
Seconde revue globale de la norme IFRS de comptabilité pour les PME

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.

Suivi après mise en œuvre d’IFRS 15

Suivi après mise en œuvre des dispositions d’IFRS 9 relatives à la dépréciation

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son appel à informations.

Tableau des flux de trésorerie et questions connexes

Le CNC mène des recherches pour comprendre l’utilité du tableau des flux de trésorerie et déterminer s’il y a d’autres mesures des flux de trésorerie qui pourraient intéresser davantage les utilisateurs des états financiers.

Manuel de CPA Canada

La Partie I du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, offerte en version papier et en ligne, renferme l’ensemble des normes IFRS® de comptabilité publiées par l’International Accounting Standards Board et approuvées par le CNC.

Actualités


Le 15 avril 2024 Activités internationales, Nouvelles, Ressource, Indications
L’exposé-sondage de l’IASB intitulé Regroupements d’entreprises — Informations à fournir, goodwill et dépréciation vise à améliorer les tests de dépréciation du goodwill ainsi que les informations à fournir sur les fusions et acquisitions.

Lisez notre aperçu de l’exposé-sondage de l’IASB Regroupements d’entreprises — Informations à fournir, goodwill et dépréciation, et voyez quelle est son incidence sur votre entreprise. Les modifications proposées touchent la façon dont les entités évaluent la dépréciation du goodwill et visent à améliorer les obligations d’information pour les regroupements d’entreprises.

Le 19 mars 2024 Activités internationales, Documents de consultation, Nouvelles
Exposé-sondage de l’IASB – Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation

L’IASB a publié l’exposé-sondage Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation dans lequel il est proposé d’apporter des modifications à IFRS 3 Regroupements d’entreprises et à IAS 36 Dépréciation d’actifs. Vous avez jusqu’au 15 juillet 2024 pour transmettre vos commentaires à l’IASB. De plus, vous aurez l’occasion de participer à nos activités de consultation pour nous aider à préparer notre réponse à l’IASB. Plus d’informations à venir!

Le 1er mars 2024 Nouvelles
Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité – Appel à questions

Le Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité veut être informé des difficultés que soulève l’application des Normes IFRS de comptabilité. Soumettez-lui vos questions d’ici le 15 mars 2024 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion du 14 mai 2024.