Conseil des normes comptables

Joignez-vous au CNC pour une table ronde virtuelle concernant son projet sur l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis. Vos commentaires éclaireront le CNC dans l’élaboration des propositions d’un futur exposé-sondage qui prévoiraient une exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels acquis lors d’un regroupement d’entreprises et qui permettraient aux entreprises à capital fermé et aux organismes sans but lucratif d’amortir les écarts d’acquisition. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place!

Visionnez l’enregistrement vidéo de la réunion de mai du Groupe, où il a notamment été question de la comptabilisation, selon IAS 12, des actifs d’impôt différé conformément aux règles GloBE du Pilier Deux de l’OCDE, et de l’évaluation, selon IAS 36, des unités génératrices de trésorerie (UGT) d’une installation de production comptant plusieurs chaînes de production lorsque la demande du marché pour un des produits est en baisse. Ne manquez pas les dernières nouvelles liées aux normes IFRS! Pour un temps limité, vous pouvez visionner sur demande l’enregistrement de cette réunion.

Le CNC a discuté, entre autres, des fondements conceptuels des états financiers, des apports et de son rapport de performance. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a discuté, entre autres, des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, des possibilités et risques liés aux changements climatiques, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis, des apports et du cadre pour les indications. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lisez la synthèse des commentaires reçus sur l’exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes, publié par le CNC en 2023, et découvrez comment ceux-ci ont façonné l’orientation du projet sur les apports.

Le CNC a apporté des modifications au chapitre 3400, « Produits » : l’entrée en vigueur des indications concernant les frais ou paiements initiaux non remboursables a été reportée à une date indéterminée (mais leur application anticipée demeure permise), tandis qu’une obligation d’information à l’égard de certains de ces frais ou paiements a été ajoutée.

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 14 juin 2024.