Listes de nouvelles

Visionnez l’enregistrement vidéo de la réunion de mai du Groupe, où il a notamment été question de la comptabilisation, selon IAS 12, des actifs d’impôt différé conformément aux règles GloBE du Pilier Deux de l’OCDE, et de l’évaluation, selon IAS 36, des unités génératrices de trésorerie (UGT) d’une installation de production comptant plusieurs chaînes de production lorsque la demande du marché pour un des produits est en baisse. Ne manquez pas les dernières nouvelles liées aux normes IFRS! Pour un temps limité, vous pouvez visionner sur demande l’enregistrement de cette réunion.

Lisez la synthèse des commentaires reçus sur l’exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes, publié par le CNC en 2023, et découvrez comment ceux-ci ont façonné l’orientation du projet sur les apports.

Le CNC a apporté des modifications au chapitre 3400, « Produits » : l’entrée en vigueur des indications concernant les frais ou paiements initiaux non remboursables a été reportée à une date indéterminée (mais leur application anticipée demeure permise), tandis qu’une obligation d’information à l’égard de certains de ces frais ou paiements a été ajoutée.

Le CNC a discuté, entre autres, des fondements conceptuels des états financiers, des apports et de son rapport de performance. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 14 juin 2024.

L’IASB a récemment publié l’exposé-sondage Addendum to the Exposure Draft Third edition of the IFRS for SMEs Accounting Standard, en complément de celui de septembre 2022. Nous vous invitons à répondre directement à l’IASB d’ici le 31 juillet 2024 afin de contribuer à façonner les normes de comptabilité pour les PME.

La norme IFRS 18 États financiers : Présentation et informations à fournir, que l’IASB vient de publier, vise à accroître l’utilité des informations présentées dans les états financiers. IFRS 18 s’applique pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2027, et l’application anticipée est permise.

Le CNC votera l’entérinement d’IFRS 18 au deuxième trimestre de 2024. Apprenez-en plus.

Le 28 mars 2024, le CNC a répondu à l’exposé-sondage Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, que l’IASB a publié en novembre 2023. Dans sa lettre, le CNC s’est dit généralement en faveur des dispositions proposées en matière de présentation des états financiers et d’informations à fournir, mais il a soutenu que les propositions relatives au classement et à l’évaluation ne permettaient pas d’atteindre les objectifs de l’IASB pour ce projet. Lisez la lettre (en anglais) pour en savoir plus. La lettre est publiée sur un site externe. Si vous souhaitez en obtenir une version accessible, veuillez envoyer votre demande à l’adresse [email protected].

Lisez notre aperçu de l’exposé-sondage de l’IASB Regroupements d’entreprises — Informations à fournir, goodwill et dépréciation, et voyez quelle est son incidence sur votre entreprise. Les modifications proposées touchent la façon dont les entités évaluent la dépréciation du goodwill et visent à améliorer les obligations d’information pour les regroupements d’entreprises.

Le CNC vous invite à faire part de votre point de vue concernant son projet sur l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis, qui vise à résoudre les difficultés qui se posent aux entreprises à capital fermé et aux organismes sans but lucratif.