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Groupe de discussion sur les IFRS® – Lignes directrices à l’intention des observateurs assistant à la diffusion en direct

Nous tâchons d’accueillir tous les observateurs du public qui souhaitent assister aux réunions du Groupe de discussion sur les IFRS®, mais il se peut que le nombre d’inscriptions à la diffusion en direct soit limité. En conséquence, nous ne pouvons garantir que tous ceux qui souhaitent assister à la diffusion en direct puissent le faire. Les observateurs désireux d’assister à la diffusion en direct des réunions doivent remplir le formulaire d’inscription des observateurs assistant à la diffusion en direct bien avant la réunion. Les observateurs qui ne peuvent assister à une réunion à laquelle ils sont inscrits doivent en aviser la personne-ressource afin que leur place puisse être donnée à quelqu’un d’autre.
L’ordre du jour des réunions du Groupe de discussion sur les IFRS® prévoit que certains points seront discutés à huis clos (ces points ont généralement trait à l’administration) et que d’autres seront discutés devant public. Le président peut décider en cours de réunion d’exclure les observateurs du public (qu’ils assistent en personne à la réunion ou à sa diffusion en direct) momentanément ou pour le reste de la réunion, lorsqu’il détermine que les discussions tenues pendant la réunion ou une partie de la réunion ouverte au public risquent d’aboutir à la communication d’informations qui seraient normalement traitées à huis clos.
L’ordre du jour de la partie ouverte au public des réunions est publié à l’avance sur le site www.nifccanada.ca. Le président peut, à sa discrétion, choisir de fermer au public une réunion qui avait été annoncée comme étant ouverte en tout ou en partie, ou d’ouvrir au public une réunion qui avait été annoncée comme fermée. Les changements importants apportés à l’organisation de la réunion sont annoncés publiquement lorsque les circonstances le permettent. Le président peut ajourner une réunion en tout ou en partie et la reprendre la journée même, un autre jour ou dans un autre lieu, en l’annonçant lors de la réunion; dans une telle situation, la diffusion en direct serait par conséquent interrompue. Le CNC et le Groupe de discussion sur les IFRS ne sont pas responsables des pertes ou des inconvénients attribuables à des changements d’horaire ou aux contraintes liées à la capacité d’accueillir les observateurs du public.
Les documents du Groupe de discussion sur les IFRS et le matériel à l’appui des points de discussion ne sont pas remis aux observateurs. Des sommaires seront envoyés par courriel aux observateurs inscrits avant la réunion.
Les observateurs ne sont pas autorisés à participer aux discussions lors des réunions et la diffusion en direct n’est pas interactive.
Les observateurs ne sont pas autorisés non plus à faire un enregistrement audio ou vidéo de la réunion.