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CNC

Réunions du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif

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À venir

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 12 février 2024

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, des fondements conceptuels des états financiers, des produits et des indications. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 14 décembre 2023

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la comptabilisation des actifs incorporels et de l’amortissement des écarts d’acquisition. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 31 janvier 2023

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 4 octobre 2022

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, des produits, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 22 juin 2021

À sa dernière réunion, le Comité a discuté notamment des apports, de la réforme des taux d’intérêt de référence et du projet de plan stratégique 2022-2027 du CNC. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 25 février 2021

À sa dernière réunion, le Comité a notamment discuté des accords d’infonuagique, des apports et des considérations relatives à la COVID-19 en matière d’information financière. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 14 octobre 2020

À sa dernière réunion, le Comité a discuté de comptabilisation des contrats d’infonuagique et des regroupements.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 21 juillet 2020

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont des questions relatives à l’incidence de la pandémie de COVID-19 sur l’information financière, les accords d’infonuagique et les regroupements.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 30 juillet 2019

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont le traitement comptable des apports et des regroupements, la recherche sur les OSBL, les modifications apportées à d’autres référentiels et le document de consultation du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) sur la stratégie relative aux OSBL du secteur public.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 8 avril 2019

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté du traitement comptable des apports et des regroupements, ainsi que des résultats du sondage mené auprès de ses membres.

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