CNC
Le Comité a discuté, entre autres, des apports, des fondements conceptuels des états financiers, des produits et des indications. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la comptabilisation des actifs incorporels et de l’amortissement des écarts d’acquisition. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Lors de sa réunion des 1<sup>er</sup> et 2 novembre 2023, le Comité consultatif sur les OSBL a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, ainsi que de la modulabilité des normes. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, ainsi que de la modulabilité des normes. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Le Comité a discuté, entre autres, des produits, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Le Comité a discuté, entre autres, des apports, des produits, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Le Comité a notamment discuté de recherche stratégique, de présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, du plan annuel 2022-2023 du CNC et d’autres questions d’application. Pour le détail, consultez le compte rendu.
À sa dernière réunion extraordinaire, le Comité a discuté des accords d’infonuagique. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Le Comité a discuté de divers sujets, dont les apports, les récentes modifications apportées à d’autres référentiels et l’évolution des normes comptables pour le secteur public. Pour le détail, consultez le compte rendu.